COMMUNICATION COMITE DE SUIVI SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 27/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MUSEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MAISONS ANCIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITE DE SUIVI SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES SPECIALISES PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AUX ECOLES DE MUSIQUE (VERSEMENT DU SOLDE : ANNEE SCOLAIRE 2008/2009)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 5 A LA CONVENTION EUROPENNE N° 107 RELATIVE AU FINANCEMENT DE LA LIAISON FERROVIAIRE ECOMUSEE D'ALSACE / CARREAU RODOLPHE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA NAVETTE INTER BIBLIOTHEQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'ASSISTANCE ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ASSOCIATION POUR L'ECOMUSEE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANS DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMITES DE SUIVI 2008 ET EVALUATION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT PRESENTEES PAR LE CABINET DUMEIGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'EDITION ET A LA PROMOTION D'ALSATIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMIOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX PUBLICATIONS ANNUELLES DES SOCIETES D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention d'investissement aux communes et structures intercommunales.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 29/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation au fonctionnement des médiathèques de bassins de vie.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITE DE SUIVI Soutien au Développement Culturel des Territoires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement aux associations"Développement de la lecture publique".
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS d'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE RHENAN D'ART CONTEMPORAIN CRAC ALTKIRCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/04/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOMMUNICATION COMITE DE SUIVI Soutien aux Institutions et Lieux de Diffusion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/03/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Evaluation triennale de la Médiathèque de bassin de vie du Pays de Thann et reconduction de la participation départementale aux frais de personnel, à raison de 20 %.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin